Titre I – Objet et principes de la comptabilité

Titre II – L'actif

Titre III – Le passif

Titre IV – Actifs et passifs dont la valeur dépend des fluctuations des monnaies étrangères

Titre V – Charges et produits

Titre VI – Dispositions et opérations de nature spécifique

Titre VII – Comptabilisation et évaluation des opérations de fusions et opérations assimilées

Titre VIII – Documents de synthèse

Titre IX – Tenue, structure et fonctionnement des comptes