Programme des travaux de l'IASB : le calme après la tempête

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Date: 23/11/2016

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Référentiel IFRS

Programme des travaux de l'IASB : le calme après la tempête

À l'occasion d'une conférence d'IMA France réunissant autour d'une table ronde Philippe Danjou (qui vient tout juste d'achever son second mandat à l'IASB), Jean-Baptiste Bellon (président de la Société française des analystes financiers) et Patrice Marteau (représentant d'Acteo et membre du Board de l'EFRAG), après un bilan des 10 dernières années, les futurs travaux de l'IASB ont été présentés. En effet, l'IASB a publié récemment son plan d'action sur la période 2017-2021 suite à une consultation des parties prenantes réalisée en 2015.

Les travaux à venir de l'IASB, marqués par plus de stabilité du référentiel et une réduction des projets de recherche, devraient porter notamment sur :

-l'achèvement des travaux en cours sur les contrats d'assurance (IFRS 17 doit être publiée début 2017) et le cadre conceptuel ;

-la revue de l'application des normes IFRS 5, IFRS 10-11-12 et IFRS 13 ;

-des clarifications ponctuelles sur les normes IFRS 8 (sur le reporting par secteur) et IFRS 3 (avec la définition de « Business » ou « entreprise ») ;

-la poursuite des travaux sur la mise en œuvre des IFRS 15 et IFRS 16 ;

-l'avancement du projet « Disclosure Initiative », avec la publication d'un Discussion Paper au 1^er semestre 2017, notamment sur le volet « États financiers primaires » ;

-une étude préliminaire sur les instruments financiers, concernant notamment les critères d'identification des capitaux propres.

Conférence IMA France, « Bilan et actualité de l'IASB » du 18 novembre 2016 ; IASB, « IASB work plan 2017-2021-feedback statement on the 2015 agenda consultation », novembre 2016