Comptabilité

Convergence des normes de l'IASB et du FASB

Vers une norme commune relative à la reconnaissance du revenu

L'IASB et le FASB ont récemment publié sur leur site un projet de norme relative à la reconnaissance des produits issus de contrats avec des clients et à leurs coûts associés. Dans ce projet, il est proposé une démarche commune en vue de pouvoir comptabiliser un produit. Ainsi, une entité doit comptabiliser un revenu au titre du transfert des biens ou services aux clients pour le montant reflétant ce qu'elle va recevoir ou espère recevoir en contrepartie. À ce titre, l'entité doit :
- identifier le contrat avec un client ;
- identifier toutes les obligations de performance du contrat de façon séparée ;
- déterminer le prix de la transaction ;
- allouer le prix de la transaction à chaque obligation de performance existant dans le contrat en proportion de leur quote-part dans le prix des biens et services vendus ;
- ne reconnaître le revenu que lorsque l'entité satisfait à chaque obligation de performance.
Ce projet induit l'abrogation d'IAS 18 « Produits des activités ordinaires » et IAS 11 « Contrats de construction » au niveau du référentiel IFRS, et le remplacement de la section 605 relative à la comptabilisation du revenu figurant dans la codification des normes du FASB.
Ce projet s'inscrit dans le cadre de la convergence souhaitée des deux référentiels IFRS et US GAAP.
Cet exposé-sondage est soumis à commentaire jusqu'au 22 octobre 2010.

ED « revenu issu de contrats avec des clients », 24 juin 2010
http://www.fasb.org/home [...]
http://www.iasb.org/Home.htm [...]