Quote-part du résultat net des entreprises mises en équivalence : présentation en IFRS

Recommandation de l’ANC RECO 13-01 du 4 avril 2013 relative à la présentation de la quote-part du résultat net des entreprises mises en équivalence dans le compte de résultat consolidé établi selon les normes comptables internationales

Engagements de retraite et avantages similaires

Recommandation de l’ANC RECO 13-02 du 7 novembre 2013 relative àux règles d’évaluation et de comptabilisation des engagements de retraite et avantages similaires pour les comptes annuels et les comptes consolidés établis selon les normes comptables françaises

Format des états financiers sous référentiel IFRS

Recommandation de l’ANC 13-03 du 7 novembre 2013 relative au format des comptes consolidés des entreprises établis selon les normes comptables internationales (hors établissements du secteur bancaire et organismes d’assurance)

Comptes intermédiaires

Recommandation CNC 99-R-01 du 18 mars 1999 relative aux comptes intermédiaires

Avantages du personnel autres que les engagements de retraite

Recommandation CNC 03-R-01 du 1er avril 2003, parties relatives aux avantages à long terme autres que de retraite et aux indemnités de rupture de contrat de travail

Aspects environnementaux dans les comptes individuels et consolidés

Recommandation CNC 03-R-02 du 21 octobre 2003 concernant la prise en considération des aspects environnementaux dans les comptes individuels et consolidés des entreprises

Stock options et plans d’attribution d’actions gratuites : première application

Recommandation CNC 09-R-01 du 5 février 2009 sur les modalités de première application du règlement 08-15 du CRC afférent au traitement comptable des plans d’achat ou de souscription d’actions et des plans d’attribution d’actions gratuites aux employés [PCG, annexe 5 : stock options et plans d’attribution d’actions gratuites et PCG, compléments : première application des règlements]

Transfert de Euronext vers Alternext : première application du règlement CRC 99-02

Recommandation de l’ANC RECO 10-01 du 3 juin 2010 relative à l’application du règlement de l’ANC 10-01 du 3 juin 2010

Prime « dividendes » en référentiel IFRS

Recommandation de l’ANC RECO 11-02 du 10 novembre 2011 relative au traitement comptable du dispositif prévu à l’article 1er de la loi 2011-894

Principes d’élaboration de l’annexe consolidée en IFRS

Recommandation de l’ANC RECO 12-01 du 21 décembre 2012 relative à l’élaboration de l’annexe des comptes consolidés établis selon les normes comptables internationales - Principes généraux

Annexe consolidée en IFRS : modèle simplifié pour les sociétés moyennes et petites

Recommandation de l’ANC RECO 12-02 du 21 décembre 2012 relative à la présentation de l’annexe des comptes consolidés établis selon les normes comptables internationales - Modèle d’annexe simplifiée pour les sociétés moyennes et petites