Plan comptable général
Titre I - Objet et principes de la comptabilité
Titre I - Objet et principes de la comptabilitéTitre II - Définition des actifs, des passifs, des produits et des charges
Titre III - Règles de comptabilisation et d’évaluation
Titre IV - Tenue, structure et fonctionnement des comptes
Titre V - Documents de synthèse
Annexe 1 : fusions et opérations assimilées
Comptabilisation et évaluation des opérations de fusions et opérations assimilées, rémunérées par des titres et retracées dans un traité d’apport, y compris les confusions de patrimoine [règlt CRC 04-01]
Annexe 2 : indemnités de mutation
Traitement comptable des indemnités de mutation versées par les sociétés à objet sportif visées à l’article 11 de la loi 84-610 du 16 juillet 1984 (relative à l’organisation et à la formation des activités physiques et sportives)
Annexe 3 : actifs donnés en garantie (contrats de garantie financière avec droit de réutilisation)
Comptabilisation des actifs donnés en garantie dans le cadre de contrats de garantie financière assortis d’un droit de réutilisation
Annexe 4 : opérations de fiducie
Traitement comptable des opérations de fiducie [règlt CRC 08-01 du 3 avril 2008]
Annexe 5 : stock options et plans d’attribution d’actions gratuites
Comptabilisation et évaluation des opérations relatives aux plans d’options d’achat ou de souscription d’actions et aux plans d’attribution d’actions gratuites aux employés [règlt CRC 08-15 du 4 décembre 2008]
Compléments : première application des règlements