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Vous trouverez dans le Code Comptable 2009 les textes comptables (hors normes IFRS), consolidés, regroupés par sources :
• Code de commerce
• Plan Comptable Général (règlement CRC 99-03)
• Règles et méthodes relatives aux comptes consolidés (règlement CRC 99-02)
• Avis du comité d'urgence du CNC
• Avis du collège du CNC
• Recommandations du CNC
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Pour aller plus loin
Le Code IFRS 2007
Seul ouvrage à proposer en langue française les textes IFRS (normes et interprétations) dans une version consolidée, à jour au 1er septembre 2007.
regroupe l'ensemble des normes IAS et IFRS adoptées par l'UE,
réunit les textes des interprétations : SIC - IFRIC
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